17e
L'an deux mille et un, le douze janvier
A LA REQUETE DE:
Monsieur Didier DAENINCKX
né le 27 avril 1949 à Saint-Denis (93200)
de nationalité française
écrivain
demeurant 2 rue des Noyers 93300 Aubervilliers
Elisant domicile au cabinet de
Maître Françoise TOUBOL-FISCHER
Avocate au Barreau de Paris
7 boulevard Raspail 75007 Paris
Tél: 01 45 44 99 98 - Palais B 585
DONNE CITATION À:
Serge THION, né en 1942
de nationalité française, demeurant
où étant et parlant:
Comme il est dit au procès-verbal annexé
à comparaître le mardi VINGT-SEPT FÉVRIER
2001 à 13 HEURES 30 précises devant la 17ème
chambre du Tribunal de Grande Instance de Paris, siégeant
au Palais de Justice, 4 boulevard du Palais 75001 PARIS.
En présence de Monsieur le Procureur de la République
Lui rappelant qu'il est tenu de se présenter personnellement à cette audience seul ou assisté d'un avocat,
L'informant qu'en cas d'impossibilité d'être présent à l'audience, il devra adresser au Président du Tribunal une lettre pour expliquer les raisons de son absence, en y joignant toutes pièces justificatives.
Si ces raisons sont admises par le Tribunal, une nouvelle citation lui sera adressée pour une audience ultérieure. Dans le cas contraire, l'affaire sera jugée malgré son absence.
[2]
POUR LES RAISONS CI APRÈS EXPOSÉES:
I - Sur les faits
Attendu que Serge THION exerçait les fonctions de chercheur au CNRS
Qu'il a été révoqué par décision
du 4 octobre 2000 à effet au 1er novembre 2000, à
l'issue d'une enquête ayant démontré qu'il
« a manqué à l'obligation de réserve
par la remise en cause de crimes commis contre l'humanité
et a ainsi porté atteinte à la dignité des
fonctions qu'il occupe, à la considération du corps
auquel il appartient, ainsi qu'à la réputation du
CNRS »
Commentaire: D. Daeninckx fait erreur. Il n'y a pas eu d'enquête, au sens habituel du mot, c'est-à-dire d'une procédure d'inquisition à charge et à décharge. Il y a eu un rapport secret, sans témoins, sans experts. La validité de cette procédure est soumise au tribunal administratif. L'imputation qui m'a été faite par la Direction du CNRS ne repose sur aucun fondement vérifiable et est soumise au jugement du tribunal administratif de Versailles qui a été saisi dans les délais légaux.
Que cette enquête a été effectuée à la suite des alertes conjuguées de différents acteurs de la lutte contre le négationnisme, et notamment de la société « Amnistia.net » dont fait partie Monsieur Didier Daeninckx.
Commentaire:
Nous enregistrons ici l'aveu par D. Daeninckx du rôle qu'il
prétend avoir joué dans la cabale qui a abouti à
ma révocation. J'ai démontré
par ailleurs que ce rôle est moins considérable
que ce qu'il croit.
Attendu que c'est dans ces conditions que Serge THION a créé le 19 octobre un site internet
http://perso.wanadoo.fr/cnrsvsst/campagne/campagne.html qu'il a intitulé « CNRSVSST », ce qui signifie « CNRS contre Serge THION ».
Attendu que Serge THION a diffusé sur son site un texte intitulé: « CECI EST UNE PAGE « CAMPAGNE DE HAINE » DU SITE « CNRS CONTRE SERGE THION » GÉRÉ PAR SERGE THION ET CRÉÉ LE 19 OCTOBRE 2000 »
Attendu qu'on peut lire sur ce site un article relatif à la « campagne de haine » visant à « faire perdre (son) poste de chercheur au CNRS » à Serge THION
Commentaire:
ceci est exact.
Qu'à la requête de Monsieur Didier DAENINCKX, le SCP LOUVION, huissiers associés, en a dressé procès-verbal de constat à la date du 11 janvier 2001.
Que l'auteur y expose que cette « campagne » a été basée sur le fait qu'il utilisait « le matériel du CNRS pour faire des diffusions de documents prétenduement révisionnistes et que j'y passai tout mon temps ».
Que ces « inventions » auraient « cru et embelli par la suite dans une campagne de presse animée par les filières communistes: on va le voir dans la chronologie des articles du principal calomniateur, Didier Daeninckx, réputé dans certaines gares comme étant l'auteur de plusieurs romans policiers. Manifestement, il se prend maintenant pour un policier qui bâtit des romans.»
Que Serge THION poursuit ces appréciations sur Monsieur Didier DAENINCKX dans les termes suivants: «Il attaque tous azimuths avec le zèle et la légèreté du pitbull.»
II - Sur la diffamation publique envers un particulier
Attendu que Serge THION impute à Monsieur Didier DAENINCKX les faits précis de l'avoir calomnié, par une série d'articles dont il énumère la chronologie, pour lui faire perdre son poste de chercheur au CNRS.
Attendu que de surcroît, les expressions: «réputé dans certaines gares comme étant l'auteur de plusieurs romans policiers », « Manifestement, il se prend maintenant pour un policier qui bâtit des romans.» », « Il attaque tous azimuths avec le zèle et la légèreté du pitbull.», sont injurieuses à l'égard de Monsieur Didier DAENINCKX.
[3]
Que toutefois, l'injure est ici absorbée par la diffamation.
Attendu que Serge THION qualifie Monsieur Didier DAENINCKX de « principal calomniateur ».
Qu'il lui prête au surplus la diffusion d'« inventions ».
Que la calomnie est définie par le dictionnaire encyclopédique LAROUSSE comme une « accusation grave et volontairement mensongère ».
Attendu que Monsieur Didier DAENINCKX a effectivement publié
des articles dénonçant les graves agissements délictueux
dont se rend coupable Serge THION en diffusant des documents contestant
l'existence des chambres à gaz.
Commentaire: D. Daeninckx note ici que les affirmations de Thion sont exactes, car nul ne peut dire que les "agissements délictueux" dont se rendrait coupable Serge Thion existent ailleurs que dans l'opinion politique de D. Daeninckx puisque Thion n'a jamais été condamné pour aucun "agissement délictueux", ni même poursuivi de ce chef. Il n'a jamais été mise en examen. Prétendre qu'il commet de "graves agissements délictueux", en l'absence de toute preuve ou de toute condamnation par la justice, constitue donc normalement ce que Thion a qualifié comme une "calomnie". Les faits matériels ("il utilise le matériel du CNRS") sont inexistants. Si Thion a pu qualifier D. Daeninckx de "principal calomniateur", c'est que les autres auteurs d'articles ont été plus prudents et se sont contentés d'insinuations malveillantes en copiant D. Daeninckx. D. Daeninckx s'est avancé car il se croit investi d'un rôle de "justicier". L'existence même de la présente procédure en témoigne.
Face à cette situation, on relèvera
la retenue de S. Thion. Il a écrit en 1980 que les nécessités
de la discussion et de la polémique l'empêcheraient
toujours de poursuivre pour calomnies. Il n'entend pas limiter
le droit d'expression et ne désire pas se protéger
par le recours à une loi qu'il n'approuve pas parce qu'il
la juge trop restrictive. Par conséquent, il n'a pas poursuivi
D. Daeninckx au moment où celui-ci se lançait dans
ces attaques systématiques. C'est peut-être cette
longanimité, mal comprise, qui a encouragé D. Daeninckx
à se présenter aujourd'hui comme la "victime"
de procédés
qu'il emploie couramment lui-même.
Que depuis la loi 90-615 du 13 juillet 1990, le négationnisme n'est plus une opinion inqualifiable mais un délit.
Que l'article 24 bis de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse prévoit que « Seront punis des peines prévues par le sixième alinéa de l'article 24 ceux qui auront contesté, par un des moyens énoncés à l'article 23, l'existence d'un ou plusieurs crimes contre l'humanité tels qu'ils sont définis par l'article 6 du statut du tribunal militaire international annexe à l'accord de Londres du 8 août 1945.»
Que la Shoah et les moyens mis en oeuvre aux fins d'exterminer le peuple juif bénéficient au premier chef de la protection accordée par cet article.
Attendu que l'ensemble des faits dénoncés par Monsieur Didier DAENINCKX était parfaitement circonstancié et fondé sur des preuves objectives de la commission par Serge THION de ce délit.
Commentaire: c'est une affirmation entièrement dépourvue de fondement. Les "preuves objectives" de D. Daeninckx relèvent de son imagination.
Que ce dernier en est d'aileurs conscient puisque dans la cadre
d'une sorte de droit de réponse publié dans l'édition
du 29 novembre 2000 du journal LE MONDE, il explique: «
Ce que j'écris en dehors du laboratoire relève,
éventuellement de la justice.»
Commentaire:
Cette phrase est détournée de son contexte. Elle
signifie simplement que le CNRS n'a pas vocation à juger
de ce que j'écris en dehors de mon cadre professionnel.
La XVIIe chambre est mieux placée que quiconque pour dire
qu'elle ne m'a jamais vu inscrit sur ses rôles.
Que les articles de Monsieur Didier DAENINCKX ont contribué à l'ouverture d'une enquête au sein du CNRS aboutissant à la révocation de Serge THION.
Qu'en présentant cette action comme une campagne de calomnie ayant pour but unique de lui faire perdre son poste, Serge THION laisse à penser aux lecteurs de son site que les interventions du requérant n'étaient nullement justifiées par une démarche civique mais alimentées par une haine personnelle à son encontre.
Commentaire:
si l'on entend par "civisme" le rôle de dénonciateur
des "fautes" attribuées à tous les gens
de plume qui ont écrit un jour des textes qui déplaisent
aux militants communistes, alors le civisme est un auxiliare d'une
sorte de police de la pensée, telle que George Orwell l'a
anticipée.
Que le fait de présenter Monsieur Didier DAENINCKX comme
« réputé dans certaines gares comme étant
l'auteur de plusieurs romans policiers » et d'écrire
qu'il « se prend maintenant pour un policier qui bâtit
des romans », outre une référence claire
à l'expression péjorative de « roman de
gare », utilisée pour caractériser des
livres dépourvus d'intérêt, vise à
convaincre le lecteur du caractère de fiction des dénonciations
de Monsieur Didier DAENINCKX, en les assimilant à des romans.
Commentaire: D. Daeninckx se présente à vous comme "écrivain". Il choisit le terme. J'avoue qu'avant de tomber sur les articles calomniateurs qu'il m'a consacrés, l'existence de D. Daeninckx m'était rigoureusement inconnue. Je lis de nombreuses revues littéraires et son nom n'a figuré nulle part. Je fréquente un réseau de librairies depuis tantôt quanrante ans et je n'ai jamais vu, dans aucune d'entre elle, un livre signé de D. Daeninckx. Je sais qu'un certain snobisme mondain tente, périodiquement, de "réhabiliter" le roman policier comme un genre littéraire mineur mais cette tentative échoue tout aussi régulièrement. Or il paraît que les romans policiers se vendent. J'ai cru comprendre que c'était principalement dans les gares. Je n'y vois aucun sens péjoratif. Les objets du commerce se vendent là où il y a des acheteurs, c'est bien normal. S'il me prenait l'idée saugrenue d'acheter un roman policier, il faudrait bien que j'aille dans les endroits spécialisés pour ce genre de commerce.
Il resterait à juger de la qualité des romans de D. Daeninckx. Je ne pourrais pas le faire directement car, ne prenant que rarement le train, je n'ai pas eu l'occasion d'en avoir en main. Mais j'ai entendu D. Daeninckx parler à la radio, il y a quelques temps déjà. Il expliquait que ses premier romans étaient si exécrables qu'il avait dû les refaire entièrement, en conservant néanmoins le titre, la première et la dernière phrase. C'est donc lui-même qui faisait cet aveu avec un brin de forfanterie. Mais il n'expliquait pas comment il en était arrivé à penser que la deuxième mouture serait meilleure que la première.
Quant au fait que D. Daeninckx ait recours
à des "fictions" pour me dénoncer, il
est facile à montrer. Je suis connu depuis plus de 20 ans
comme l'auteur d'un livre révisionniste qui a contribué
à introduire la discussion du révisionnisme en France.
Par conséquent, depuis ce moment-là, diverses ligues
qui se sont donné pour tâche de faire régner
leur ordre intellectuel et idéologique, m'ont pris dans
leur ligne de mire. Je suis un auteur très surveillé,
et depuis très longtemps. Et je ne me suis pas renié.
Si j'avais, même par pure inadvertance, enfreint la fameuse
loi Gayssot, ces gens auraient eu le plus vif plaisir à
m'attraire devant la XVIIe chambre. Si par conséquent,
je n'ai pas eu l'honneur et l'avantage de faire partie des nombreux
justiciables connus de cette cour, c'est que, peut-être
par un inconcevable hasard, je n'ai pas violé cette loi.
D. Daeninckx doit savoir que d'autres, avant lui, se sont cru
investis du devoir d'épurer la scène parisienne
des penseurs qui ne leur plaisent pas. C'est pourquoi je puis
en toute tranquilité dire que D. Daeninckx utilise des
fictions, des inventions, pour me calomnier, et j'ai fait le rapprochement
avec son activité de "romancier", de personne
qui, pour gagner sa vie, doit inventer tous les jours des "fictions"
et des "délits" qu'il doit trouver au fond de
son imagination. J'ai cru comprendre qu'il ne faisait pas un départ
très net entre la fiction et la réalité.
Il n'est pas anormal que je le souligne.
Attendu qu'il est ajouté que Monsieur Didier DAENINCKX « attaque tous azimuts avec le zéle et la légèreté d'un pitbull ».
[4]
Que cette affirmation, par la comparaison qu'elle introduit avec la pitbull, chien réputé pour son caractère agressif et ses attaques sans but à l'encontre de toute personne, renforce l'idée selon laquelle Monsieur Didier DAENINCKX « attaque » sans fondement et par pure agressivité.
Commentaire: Que D. Daeninckx soit perçu d'une manière générale comme "agressif" et portant des "attaques"contre toutes sortes de personnes est un fait connu du public. Ce fait a déjà donné lieu à maintes polémiques dans les journauxc, dans les organisations auxquelles D. Daeninckx a participé: on peut le vérifier dans plusieurs livres qui portent sa signature et, une ou deux fois par semaine, sur le site <amnistia.net> où il apporte ses articles.
Revenons un peu en arrière. La vocation à faire de l'épuration est en quelque sorte tardive chez cet ancien ouvrier typographe devenu auteur de romans policiers. Il s'est d'abord signalé vers 1992-93 dans les manoeuvres qui visaient à détruire le journal de Jean-Edern Hallier, L'Idiot international, en l'accusant de faire partie d'un fantomatique "complot rouge-brun". On le voit ensuite contresigner divers "appels à la vigilance" dans les années 93-94 et passer à une organisation spécialisée curieusement appelée "ras le front". A partir de 1996, il s'attaque à l'écrivain Gilles Perrault et à diverses personnes qui sont accusées par lui d'avoir eu des "relations coupables" avec des révisionnistes, ou des gens qui sont, plus tard, devenus des révisionnistes. La violence et l'injustice de ces attaques créent un malaise, ce qui amène divers articles de presse qui dénoncent à leur tour la "paranoïa" de D. Daeninckx, et un livre à clef de Patrick Besson, Didier dénonce. Voici ce que déclare Besson au Figaro littéraire pour expliquer la raison de son livre: "C'est la première fois dans l'histoire de la littérature -- de toutes les littératures de toutes les époques et de tous les continents -- qu'on voir un écrivain enquêter scrupuleusement, scientifiquement, patiemment sur ses confrères, afin de découvrir dans leur passé, dans leurs oeuvres, dans leur vie privée, des fautes politiques amorales -- ou prétendues telles -- qui seront ensuite, par ce même écrivain, dévoilées, expliquées, commentées en public. Les délateurs intellectuels sous Staline, sous Hitler ou sous Truman, étaient obligés de faire ce qu'ils faisaient, sous peine de perdre leur travail, leur célébrité, leur vie. Dans le cas qui nous occupe, rien de tel. Ça valait bien un livre. Le personnag que vous citez se livre à une activité de délateur sans que rien ne l'y oblige. Comment appeler ça? Je n'ai pas encore touvé le mot. Ça dépasse mon vocabulaire." (30 octobre 1997).
Les antifascistes patenté du journal No Pasaran protestent à leur tour contre les méthodes de D. Daeninckx: "Daeninckx vise ainsi directement ceux qui n'acceptent pas de le suivre dans sa campagne de dénonciation et sa tentative de démonisation de tout un courant politique au nom des dérives de quelques uns [...] Nous refusons les amalgames simplistes [...] Nous ne pouvons que nous opposer à la tentation d'une "chasse aux sorcières", à l'instauration d'un véritable inquisition." (novembre 1997). Maurice Rajsfus, auteur de plusieurs livres marqués à l'extrême-gauche, se sent obligé, sous le poids des affronts, d'intervenir à son tour: "Ces gens qui montrent du doigt maintenant des militants politiques oublient que pendant des années, ils ont été eux-mêmes des négationnistes. Ils ont nié les purges soviétiques, les millions de morts, les goulags, par leur appartenance au PCF". (1996) D. Daeninckx se rend compte de la vague de réprobation qui l'entoure: "[...] alors que se déchaînait contre moi une campagne où j'étais traité de stalinien, injure qui porte puisque j'ai été membre du Parti communiste pendant quinze ans..." (Actualités juives, 30 septembre 1997). A cette époque-là les milieux de l'extrême-gauche sont ravagés par une épidémie de pseudo-procès populaires d'épuration, qui se répandent comme un feu de prairie. On frémit à l'idée de ce qui se serait passé si ces gens-là avaient été au pouvoir.
Une de ses victimes, Serge Quadruppani se regimbe dans Politis, du 16 octobre 1997: "Avec toutes les ressources d'un vieux bureaucrate stalinien, tu sais te ménager des alliés dans les couloirs du pouvoir de gauche et utiliser dans les groupuscules les luttes de tendances qui, bien incapables de faire reculer Le Pen sur le terrain préfèrent leurs guéguerres entre elles". Aussitôt, D. Daeninckx organise une pétition pour réduire le contestataire au silence. A vrai dire, plus qu'à Staline, il fait songer à McCarthy; ce sont deux démarches visant à purifier les idées par l'élimination des hommes qui les portent.
Si l'on en juge par les réactions de la presse, de gauche ou non, et tout-à-fait indépendemment du cas Serge Thion, on peut voir que les méthodes de D. Daeninckx sont très largement condamnées comme excessives et malhonnêtes. L'écrivain Arnaud Le Guérin parle d'"un gestapiste d'aujourd'hui, aux dents jaunies par les ordures qu'il crache" (Cartouche , num. 5, page 25, été 1998, "Lettre ouverte à Daeninckx Didier"). Ras le front se plaint: "Ce qu'il dit de notre mouvement est mensonger" (Ras L'front , num. 50 , novembre 1997, communiqué du Réseau Ras L'front). Luc Vaillant, dans Libération, parle de la paranoïa de celui que l'armée a réformé pour "déficience mentale". (Libération 14 mars 1997, "Le rouge-noir" de Luc Vaillant. Voir aussi Le Canard Enchaîné 31 décembre 1997.) Pour Marianne, c'est un "flic stalinien" (Marianne, num. 140 du 27 décembre 1999 au 2 janvier 2000).
D. Daeninckx "découvre" qu'aux élections européennes se sont présentés, sur la même liste que Gilles Perrault, des autonomistes alsaciens qu'il va aussitôt traiter de nostalgiques du nazisme. L'un d'eux, Bernard Wittmann, le poursuit en décembre 1997. Le jugement de première instance semble donner raison à D. Daeninckx mais il est annulé en cour d'appel le 15 février 2001 (Tribunal de Papeete). D. Daeninckx est contraint par huissier à procéder à l'enlèvement de textes calomniant M. Wittmann sur le site <amnistia.net>, malgré diverses manoeuvres dilatoires (20 avril 2001). D. Daeninckx est débouté de ses nombreuses demandes d'insertions et de dommages-intérêts.
Il faudrait encore citer les imputations calomnieuses contre les éditions de l'Harmattan, qui sont entrées dans le collimateur de D. Daeninckx pour la seule et unique raison qu'elles ont publié un livre comportant des pages de Roger Garaudy. D. Daeninckx a aussitôt entrepris de dénoncer le personnel de l'Harmattan, d'éplucher la liste de ses publications en cherchant à débusquer ceux envers qui il peut exercer ses vindictes politiques. Cette affaire est venue devant le tribunal le 12 mai 2001. Le jugment intervenu début juin a débouté D. Daeninckx.
Pour D. Daeninckx, le fait qu'un livre de Roger Garaudy ait été condamné par la justice engendre automatiquement une interdiction générale de publier tout autre texte de Garaudy. On voit comment fonctionne cette entreprise. Sur le bandeau d'un de ses pamphlets contre Gilles Perrault, paru cher Verdier, D. Daeninckx expose ses mots d'ordre: "Qualifier -- Dénoncer -- Combattre". Qualifier, c'est le droit souverain qu'il s'octroie, choisissant soigneusement ses têtes de Turc et ne les lâchant plus. Dénoncer, c'est le travail qu'il choisit. Combattre, c'est chercher à faire perdre ses ressources à l'adversaire mais aussi l'agresser physiquement. D. Daeninckx a fait partie des troupes de choc des Jeunesses communistes et il en a gardé le goût du coup de poing sans risque. On l'a vu à la télévision, le visage crispé de haine, en train de détruire un stand supposé dépendre du Front national au salon du Livre, vers 1998 ou 99. Ce sont les méthodes utilisées dans les années trente. Récemment, il a été pris dans une échauffourée au salon du polar (15 juin 2001).
Le vocabulaire de Serge Thion, dans cette affaire, montre une très grande retenue devant le comportement de D. Daeninckx.
Attendu que l'ensemble de ces allégations tend à dénaturer l'action de Monsieur Didier DAENINCKX qui a pour seul but la défense de la vérité historique par la dénonciation du négationnisme.
Commentaire:
D. Daeninckx n'a strictement aucune qualité pour établir
ou défendre ce qu'est la "vérité historique".
Il n'a guère dépassé le niveau des études
primaires. Cherchant des "sources" pour ses vues historiques
(dans Le Goût de la vérité, un pamphlet
contre Gilles Perrault) il ne trouve que des "Que sais-je?",
objets typiques de l'autodidacte à prétention culturelle.
Sa dénonciation est purement politique.
Attendu, en conséquence, que les propos reprochés à Serge THION sont diffamatoires à l'encontre de Monsieur Didier DAENINCKX; Que les faits précis d'avoir, par des articles diffusés sur Internet, été le « principal calomniateur » de Serge THION, c'est-à-dire le principal responsable d'accusations graves et volontairement mensongères à l'encontre de celui-ci, portent bien évidemment atteinte à l'honneur et à la considération de Monsieur Didier DAENINCKX, parfaitement identifiable par l'internaute moyen puisque cité nommément.
Commentaire:
si l'on veut protéger son honneur et sa considération,
on ne se livre pas à la calomnie et à l'imputations
de crimes imaginaires. On n'avance que ce que l'on peut prouver.
Attendu que la condition de publicité est manifestement constituée, Serge THION diffusant ce texte sur son site Internet WANADOO, accessible au public sans mot de passe.
Attendu que les imputations diffamatoires ont été proférées avec l'intention de nuire.
Que Serge THION ne saurait prétendre à l'excuse de bonne foi.
Que de surcroît, il n'a procédé à aucune enquête sérieuse.
Commentaire:
ma bonne foi est parfaitement établie. J'ai reproduit les
articles de D. Daeninckx intégralement, ils parlent d'eux-mêmes.
Je n'avais nul besoin d'une enquête pour établir
la réalité des propos de D. Daeninckx, qui les réitère
devant la cour, et qu'il ne saurait donc nier, bien qu'il ne soit
pas en mesure d'apporter le commencement d'une preuve de ce qu'il
avance.
Qu'il n'a nullement interrogé la partie civile avant
la publication de ce texte diffamatoire.
Commentaire:
je trouve cette impudence assez rare. En effet, avant d'écrire,
depuis quatre ans, tous ces articles qui ont pour but de me traîner
dans la boue, le premier étant paru dans L'Humanité
le 25 juin 1997 (un journal où j'aurais honte d'écrire),
le sieur D. Daeninckx ne m'a jamais "interrogé"
avant la publication de ses articles faux et venimeux. (Cet
article et ma réponse se trouvent affichés sur le
site aaargh depuis juillet 1997).
Attendu que les faits précités constituent donc la diffamation publique envers un particulier, fait prévu par les articles 23 alinéa 1er et 29 alinéa 1er de la loi du 29 juillet 1881, et puni par les articles 32 alinéa 1er, et 42-43, de la même loi, dont l'auteur est Serge THION.
III - Sur l'action publique
Attendu qu'il y a lieu de statuer ce que de droit sur les réquisitions du ministère public et de déclarer Serge THION coupable de diffamation publique envers un particulier, fait prévu par les articles 23 alinéa 1er et 29 alinéa 1er de la loi du 29 juillet 1881, et puni par les articles 32 alinéa 1er, et 42-43, de la même loi.
IV -- Sur les intérêts civils
Attendu qu'à raison de l'infraction ainsi commise, Serge THION a causé un préjudice direct et certain dont il est dû réparation à Monsieur Didier DAENINCKX.
Commentaire: c'est le monde à l'envers.
Que ce préjudice doit être évalué à la somme de 50.000,00 francs.
Que Serge THION sera condamné à payer cette somme à titre de dommages et intérêts
Qu'en outre, il y a lieu de condamner Serge THION à payer la somme de 10.000,00 francs pour réparation du préjudice moral subi par Didier DAENINCKX contre lequel est déclenchée une véritable campagne de haine.
[5]
Qu'enfin, il y a lieu de condamner Serge THION à payer la somme de 20.000,00 francs sur la base des dispositions de l'article 475-1 du code de procédure pénale et d'ordonner, du chef des condamnations civiles, l'exécution provisoire de la décision à intervenir, nonobstant appel et sans caution vu l'urgence.
Attendu enfin qu'il y a lieu de condamner Serge THION en tous les dépens.
DIRE et JUGER Serge THION coupable du délit de diffamation publique envers un particulier, délit prévu par les articles 23 alinéa 1er et 29 alinéa 1er de la loi du 29 juillet 1881, et puni pa rles articles 32 alinéa 1er, et 42-43, de la même loi, à raison des passages suivants de l'article paru sous le titre «CECI EST UNE PAGE «CAMPAGNE DE HAINE» DU SITE «CNRS CONTRE SERGE THION» GÉRÉ PAR SERGE THION ET CRÉÉ LE 19 OCTOBRE 2000»:
«Il s'est développé, depuis quelques années, une véritable campagne de haine qui visait explicitement à me faire perdre mon poste de chercheur au CNRS.
«Les thèmes principaux étaient que j'utilisais le matériel du CNRS pour faire des diffusions de documents prétenduement révisionnistes et que j'y passai tout mon temps.
«(...) Ces «inventions» ont «cru et embelli par la suite dans une campagne de presse animée par les filières communistes: on va le voir dans la chronologie des articles du principal calomniateur, Didier Daeninckx, réputé dans certaines gares comme étant l'auteur de plusieurs romans policiers. Manifestement, il se prend maintenant pour un policier qui bâtit des romans.
«Il attaque tous azimuts avec le zèle et la légèreté du pitbull.»
En conséquence,
CONDAMNER Serge THION à telles peines que prévues par la loi sur les réquisitions du représentant du Ministère Public,
Sur les intérêts civils
DIRE et JUGER que l'infraction ainsi commise par Serge THION a causé un préjudice direct et certain à Monsieur Didier DAENINCKX,
En conséquence,
CONDAMNER Serge THION à payer à Monsieur Didier DAENINCKX la somme de 50.000,00 francs, à titre de dommages et intérêts,
LE CONDAMNER de surcroît à payer la somme de 10.000,00 francs pour réparation du préjudice moral subi par Monsieur Didier DAENINCKX,
6
LE CONDAMNER à payer la somme de 20.000,00 francs sur la base des dispositions de l'article 475-1 du code de procédure pénale,
ORDONNER, du chef des condamnations civiles, l'exécution provisoire de la décision à intervenir, nonobstant appel et sans caution vu l'urgence,
CONDAMNER Serge THION en tous les dépens
SOUS TOUTES RESERVES
Contacter Serge Thion: cnrs at mail15.com
Pour décourager les censeurs et les suppresseurs, ce site a été placé, en 2000, sur le Net en trois endroits différents. En 2003, un seul site a survécu. Electric Apsara rouvre trois autres sites miroirs:
http://www.stvscnrs.greatnow.com
http://www.cogentinternet.com/cnrsisbad
http://aa.1asphost.com/cnrsisbadforyou
et celui qui a survécu aux bourrasques:
http://abbc.com/totus/cnrs/index.html
A compter d'avril 2003, la gestion et la maintenance des sites sont assurées par Electric Apsara Co., boulevard Monivong, Phnom Penh, Royaume du Cambodge.
000000000000000000000000000000000000000000000000000000000000000000000